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Marques déposées par François PALISSOT
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CAD TO DESC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAD TO DESC
François PALISSOT

Numéro de dépôt :
3874852
Date de dépôt :
18/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2021
CAD TO DESC de François PALISSOT

Présentation de la marque CAD TO DESC

Déposée le 18 novembre 2011 par François PALISSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAD TO DESC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est François PALISSOT domicilié(e) 15 avenue Droz - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François PALISSOT domicilié(e) 15 avenue Droz - 25000 - BESANCON - France.

La marque CAD TO DESC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAD TO DESC est expirée depuis le 18 novembre 2021.

François PALISSOT a également déposé les autres marques suivantes : BIM TO D , to 7D , BIM 5D , MatrixBim , CAD TO QUANT , to 5D , ECO-BIM manager , to 6D , PASSIV'BLOC , to 4D


François PALISSOT - 15 avenue Droz - 25000 - BESANCON - France


François PALISSOT - 15 avenue Droz - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.